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20 марта (1 апреля) 1835 года.

№ 31. Отношение Наместника Царства Польского к Министру Статс-Секретарю, Гр. Грабовскому, № 21.398. - О представлении на усмотрение Государя Императора новых рисунков для биллона, и об исходатайствовании Высочайшего разрешения на перечеканку польской монеты с революционным штемпелем.

Monsieur le Comte.

En conséquence de la décision du Conseil d'Administration prise à sa séance du 22 Mai (3 Juin) de l'année dernière, la Direction des Monnaies a commencé à frapper les nouvelles monnaies d'or et d'argent au coin préscrit en vertu de l'Oukase de S. M. Impériale et Royale adressé au Sénat dirigeant en date du 1 (13) Mai de l'année dernièe.
La Commission des Finances et du Trésor en présentant au Conseil d'Administration des échantillons des dites monnaies avec les dessins ci-joints des timbres pour la petite monnaie d'argent et de cuivre. a exposé que selon la volonté de feu S. M. l'Empereur et Roi Alexandre 1 de glorieuse mémoire manifesté par l'office du Ministre Secrétaire d'Etat en Date du 22 Mai (3 Juin) 1825 la Direction des Monnaies de Varsovie, fut autorisée à frapper du billon:

jusqu'à concurrence de la somme de	3.000.000	fl.	3
qu'il n'en a été frapé jusqu'au 1 Décembre 1830 que pour la somme de	2.505.913	»	3
qu'il restait par conséquent à frapper ancore pour	494.086	»	27
mais comme durant la révolution, il en a été frappé et mis en circulation pour la valeur de	3.816.115	»	28
il en résulte qu'on en a frappé en sus l'autorisation Supréme pour	3.322.102	»	1

Or, quelque considérable que soit cette somme dont il faut cependant déduire le billon portant le timbre révolutionnaire retiré de la circulation et déposé à la Banque de Pologne au montant de 572.609 fl. et. bien que depuis l'année 1810 il a été frappé à Varsovie du billon d'argent et du cuivre pour 16.065.000 fl. néanmoins le manque de la petite monnaie se fait sentir dans le pays.
La Commission a observé d'ailleurs que comme le billon est à l'égard de petites somme d'argent ce que sont les Billets de Banque à l'egard de somme plus considérables. c'est-à-dire un signe d'échange représentant une valeur réelle, il s'en suit, que toute émission du billon, non proportionnée au besoin absolu, ne ferait qu'en affaiblir le crédit et occasionnerait des fluctuations, qui pourraient influer d'une manière pernicieuse sur le cours des effets publics, d'autant plus qu'il se trouve maintenant une grande affluence de Billets de Banque.
C'est pour maintenir par conséquent la masse du billon au dessous de le quantité exigée, que la Commission a résolu de se concerter toujours. avec la Banque de Pologne dont les notions, puisées dans le mouvement du commerce, réunies à celles qui présente la marche de l'administration, pourront dans tous les cas servir à la dite Commission d'indice certain à cet égard.
Quant au projet des nouveux timpres pour le billon d'argent et de cuivre, la Commission des Finances a représenté que pour se conformer strictement à la volonté de Sa Majesté, qui préscrit d'introduire dans les monnaies de l'Empire et du Royaume une compléte unifortmité, les modèles, en ont été pris, quant aux armoiries, des timbres adoptés pour les grosses pièces de monnaies d'argent.
Le dessin ci-joint présente la différence qu'il y a entre les timbres actuels du billons et ceux que l'on propose.
Les initiales M. W. gravées an bas, sur le timbre projetté, induquent la Monnaie de Varsovie.
Cependant, quant à l'inscription à mettre sur le billon, en deux langues russe et polonaise on a rencontrè des difficultés, car par exemple pour les pièces de 10 gros on ne pourrait employer que la dénomination de 5 copeks, ce qui ne saurait être admis puisque la valeur nominale d'une piéce de 5 copeks répond à sa valeur intrinséque, tandis que le billon de 10 gros ne vaut point son taux nominal.
Le Conseil aprés avoir examiné les conclusion du rapport de la Commission, renant en considération, que le timbre proposé pour le billon d'argent et de cuivre est adopté autant que possible aux modèles des grosses monnaies d'argent et que, quant à l'émission de ce Billon il convenait d'en proportionner la quantité aux besoins du pays; que son insuffisance pourrait être préjudiciable non seulement aux habitants, mais aussi aux troupes cantonnées dans le Royaume; qu'il important avant tout, de refrapper le billon au timbre révolutionnaire, retiré de la circulation comme il a été dit ci-dessus au montant die 572.600 fl., et qu'enfin, si on prend pour base l'expérience acquise sous ce rapport, on pourrait mettre chaque année en circulation de la monnaie du billon pour la valeur de 1.000.000 fl.; a résolu à sa séance du 5 (17) Mars

1. De soumettre à la décision ultérieure de Sa Majesté les dessins de timbres de la petite monnaies devant circuler à l'avenir.
2. De solliciter auprés de Sa Majesté l'Empereur et Roi, L'autorisation nécessaire à l'effet de faire refrapper la monnaie marquée du timbre révolutionnaire, déporée à la Banque au montant ci-dessus désigné et enfin,
3. De supplier Sa Majesté de daigner autoriser le Trésor du Royaume que sans compter le billon provenant de l'époque révolutionnaire et qui doit être frappé à neuf, il puisse, à partit du 1 Janvier de l'année courante, et après s'être concerté au préalable avec la Banque de Pologne, mettre chaque année en circulation du billon d'argent et du cuivre pour la valeur d'un million de florins, sauf la restriction qu'une quantité plus considérable, si elle était réconnue nécessaire, ne pourrait être émise qu'en vertu d'une autorisation spéciale de Sa Majesté.

J'ai l'honneur d'inviter Votre Excellence à vouloir bien soumettre ces résolutions du Conseil à l'Empereur et Roi, notre auguste maitre, et en faire connaitre, la décision Suprême qui sera intervenue à cet égard.
Agréez Monsieur le Comte, les assurances de ma considération la plus distinguée.

Prince Jean de Varsovie.

Varsovie ce 20 Mars (1 Avril) 1835.

(Akta Rady Administracyjnéj Królestwa Polskiego. № Vol. 2.40 a. Sek. VIII. 18. a. «O mennicy, kursie monet, assygnat»).

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